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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTDIS
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COURT CIRCUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT CIRCUIT
VERTDIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4074994
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2024
COURT CIRCUIT de VERTDIS

Présentation de la marque COURT CIRCUIT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTDIS domicilié(e) 1 RUE MARCEL LEBLANC - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 633 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque COURT CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT CIRCUIT est expirée depuis le 11 mars 2024.

VERTDIS a également déposé les autres marques suivantes : PRISE DIRECT LES PRODUCTEURS A MA TABLE , PRISE DIRECT , COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI , ATOUTIME , POTAGER CITOYEN , NORMAVERT , PRISE DIRECT' , 3C


VERTDIS, Société par Actions Simplifiée - 1 RUE MARCEL LEBLANC - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France - SIREN 341633725


JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 15 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785223 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.